INFORMATIONS DU SITE
Politique de confidentialité
Informations de transparence concernant le site Domaine de Curebourse.
Responsable du traitement
L’identité juridique complète du responsable de traitement doit être validée avant la publication du site. Contact pour les questions relatives aux données : domainecurebourse@gmail.com.
Données collectées
La future version WordPress pourra recueillir les informations saisies dans les demandes de contact : nom, téléphone, email, type d’événement, date, nombre de participants et message. La présente maquette statique n’enregistre aucune donnée sur un serveur.
Finalités et base légale
Les données transmises volontairement seront utilisées pour répondre aux demandes de renseignements et préparer d’éventuelles prestations, sur la base de démarches précontractuelles ou de l’intérêt légitime, selon la situation. Le consentement devra être organisé de manière adéquate pour toute autre finalité.
Destinataires et durées de conservation
À documenter selon le dispositif effectif de messagerie, de formulaire et d’hébergement. Fixer des durées de conservation proportionnées et les préciser avant mise en ligne.
Droits des personnes
Conformément aux règles applicables, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement et, dans les cas prévus, la limitation, l’opposition ou la portabilité de vos données. Contact : domainecurebourse@gmail.com. Vous pouvez saisir la CNIL.
Sécurité et prestataires
La configuration WordPress, les prestataires de messagerie, de sauvegarde et d’hébergement, ainsi que les éventuels transferts de données hors UE, devront être documentés avant publication.
Cookies et outils de mesure
Pour les éventuels traceurs non essentiels, une information et, si nécessaire, un consentement préalable seront mis en place. Consultez la politique de cookies.
Dernière mise à jour du projet : 9 novembre 2026.